mentions légales

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, en application de la loi française du 6 janvier 1978 - CNIL.

Toute personne concernée peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant

Christian COSTE, Directeur de BATIR ET LOGER ayant son siège social au 15 rue de Bérard 42000 SAINT-ETIENNE immatriculée au RCS de SAINT-ETIENNE sous le N° 604501189

Pour toutes demandes d'informations ou observations concernant ce site,

Contactez : BATIR ET LOGER – 15 RUE BERARD 42000 SAINT-ETIENNE - ou envoyez un message à contact@batiretloger.com 

 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Ce site est développé en HTML 5, « Responsive Web design ». Cette conception Web vise à offrir une expérience de lecture et de navigation optimales pour l'utilisateur quelle que soit sa gamme d'appareil (téléphones mobiles, tablettes, liseuses, moniteurs d'ordinateur de bureau).

BATIR ET LOGER ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. L'utilisateur exploite les données de BATIR ET LOGER sous sa seule responsabilité.

BATIR ET LOGER ne peut être tenu responsable des dommages sur des matériels ou logiciels, qu'ils soient imputables ou non à la consultation et à l'utilisation du site. BATIR ET LOGER ne peut être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels ce site renvoie.